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Marques déposées par monsieur FRANCOIS DUSANNIER
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Planète Terre Hauts de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Planète Terre Hauts de France
M. FRANCOIS DUSANNIER

Numéro de dépôt :
4255034
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
Planète Terre Hauts de France de FRANCOIS DUSANNIER

Présentation de la marque Planète Terre Hauts de France

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par monsieur FRANCOIS DUSANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Planète Terre Hauts de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS DUSANNIER domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS DUSANNIER domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France.

La marque Planète Terre Hauts de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Terre Hauts de France arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

FRANCOIS DUSANNIER a également déposé les autres marques suivantes : JB Noix , GAZIE , Terre Active


M. FRANCOIS DUSANNIER - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France


M. FRANCOIS DUSANNIER - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Engrais pour les terres ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts .